- droit de représentation
- право на публичное исполнение
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Droit de "représentation" — Le droit de représentation est un cas particulier de la Bretagne médiévale. En effet, on remarque que lorsqu un roi de France décède, c est son descendant masculin direct qui hérite de son trône. Le cas échéant, le plus proche parent mâle le… … Wikipédia en Français
Droit de représentation — ● Droit de représentation droit de communiquer directement une œuvre au public par le moyen d interprètes ou par le moyen de supports matériels, ou encore par télédiffusion ou par satellite. (Le droit de représentation, qui nécessite le… … Encyclopédie Universelle
Droit de représentation — Le droit de représentation est un cas particulier de la Bretagne médiévale. En effet, on remarque que lorsqu un roi de France décède, c est son descendant masculin direct qui hérite de son trône. Le cas échéant, le plus proche parent mâle le… … Wikipédia en Français
représentation — [ r(ə)prezɑ̃tasjɔ̃ ] n. f. • 1250; lat. repræsentatio, de repræsentare I ♦ Action de mettre devant les yeux ou devant l esprit de qqn. 1 ♦ Vx ou dr. Production, présentation. Représentation d acte (pouvant servir de titre ou de preuve). ⇒… … Encyclopédie Universelle
Droit D'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Droit auteur — Droit d auteur Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Droit d auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Droit d’auteur — Droit d auteur Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
representation — Representation. s. f. v. Exhibition, exposition devant les yeux. Il intervint un Arrest qui ordonnoit la representation des titres, la representation des titres en original. on le mit la garde d un Huissier qu on chargea de la representation de… … Dictionnaire de l'Académie française
Droit d'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Droit d'auteur en France — Article principal : Droit d auteur. En France, le droit d auteur est l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose un créateur sur son œuvre de l’esprit originale. Sommaire 1 Histoire du droit d auteur en France 2 Législation sur le… … Wikipédia en Français